KBR Rights

La législation belge en matière de droits d’auteur

En tant qu’institution patrimoniale, KBR souhaite mettre sa collection à la disposition d’un public aussi large que possible.
Cependant, la législation belge en matière de droits d’auteur est très stricte et ne permet pas la mise en ligne de l’ensemble de la collection numérisée.
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